URBANISMEPLAN LOCAL D'URBANISME

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Par délibération du 27 février 2024, le conseil municipal de Saint-Eloi a approuvé la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Eloi.

Délibération Modification simpl. n° 1

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 09/06/2023.

DELIBERATION PLU 09.06.23

 

1- Rapport de présentation

RP PART 1 DIAGNOSTIC SOCIO-ECONOMIQUE

RP PART 2 DIAGNOSTIC URBAIN

RP PART 3 ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT

RP PART 4 JUSTIFICATION DES CHOIX

RP PART 5 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

RP ANNEXE ETUDE EV + ANNEXES

2- Projet d'aménagement et de développement durable

PADD

3- Règlement

RÈGLEMENT ÉCRIT

RÈGLEMENT GRAPHIQUE APPROBATION 2023 A

RÈGLEMENT GRAPHIQUE APPROBATION 2023 B

4 - ANNEXES

4.1 - ANNEXES SANITAIRES

4.1.1 - Plan du réseau d'alimentation en eau potable (AEP)

PLAN AEP PLANCHE NORD

PLAN AEP PLANCHE SUD

4.1.2 - Plan du réseau d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

PLAN ASSAINISSEMENT PLANCHE NORD

PLAN ASSAINISSEMENT PLANCHE SUD

4.1.3 - Zoom bourg tous réseaux humides - AQUA PRESERV 2017

PLAN ASSAINISSEMENT AQUA PRESERV BOURG EST A3

PLAN ASSAINISSEMENT AQUA PRESERV BOURG NORD A3

PLAN ASSAINISSEMENT AQUA PRESERV BOUR OUEST A3

4.1.4 - Note sanitaire (eau potable - assainissement - élimination des déchets)

NOTE SANITAIRE

4.1.5 - Zonage d'assainissement

ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

 

4.2 - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE

LISTE SUP

 

4.3 - PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION

ARRETE D'APPROBATION DE LA MODIFICATION DU 10/07/2023

NOTE SYNTHETIQUE DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION

REGLEMENT MODIFIE

ARRETE D'APPROBATION DU 17/01/2020

NOTE DE PRESENTATION

SAINT-ELOI PLANCHE NORD

SAINT-ELOI PLANCHE SUD

CARTE ENJEUX PPRI LOIRE VAL NEVERS

 

4.4 - SECTEURS AFFECTÉS PAR LE BRUIT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT TERRESTRE

PLAN

ARRETE CLASSEMENT SONORE 2016 ROUTES

CLASSEMENT SONORE

ARRETE CLASSEMENT SONORE 2016 FER

 

4.5 - ANNEXES CARTES DE BRUIT STRATÉGIQUES (CBS)

ANNEXES CBS

 

4.6- FORETS PUBLIQUES SOUMISES AU RÉGIME FORESTIER

REGIME FOREST

 

4.7- DOSSIER DE TRANSMISSION DE L'INFORMATION AU MAIRE (sur les risques majeurs)

TIM RISQUES MAJEURS

 

4.8 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

DPU

 

5- Orientations d'Aménagement et de Programmation

OAP APPROBATION 2023